Déposée le 11 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) DORET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRANSAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DORET domicilié(e) 8, rue Montgolfier, 93114 ROSNY SOUS BOIS CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.
La marque TRANSAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DORET, Société Anonyme - 8, rue Montgolfier, 93114 ROSNY SOUS BOIS CEDEX - France
BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-02
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;imprimés, journaux et périodiques, livres, articles de bureau;classeurs, reliures, registres, carnets et cahiers pour feuillets pochettes et faisceaux de pochettes protège-documents amovibles au fixes;reliures à anneaux;chemises pour documents;feuillets, feuillets intercalaires à touches de signalisation;couvertures protège-livres;dossiers suspendus à rabats et/ou à sangle;porte-documents;articles pour reliures;punaises métalliques, index de signalisation pour fiches;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);porte-étiquettes en matière plastique pour clés, bagages et autres;photographies, albums pour photographies, matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);caractères d'imprimerie; clichés, étiquettes adhésives imprimées ou non
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